Mise en place du CCM (3/4)

3. Préparer les termes de référence et prévoir le mode de fonctionnement

Des termes de référence (TdR) écrits et signés pourraient faire partie de la formalisation du CCM.

Ces TdR pourraient inclure :

  • le mandat formel du CCM ;
  • les objectifs du CCM en relation avec le cycle opérationnel de la PNIN ;
  • les tâches du CCM ;
  • les rôles et responsabilités du président du CCM, de son secrétaire et des autres membres ;
  • les mécanismes de responsabilité des membres individuels, ainsi que du CCM dans son ensemble ;
  • le mode de fonctionnement convenu ;
  • la description des relations avec les structures de coordination de plus haut niveau.

En pratique, le mode de fonctionnement du CCM doit être adapté à son rôle au sein du cycle opérationnel de la PNIN, ainsi qu’aux besoinx et aux échéances des processus politiques concernés.
Un plan de travail annuel, préparé en étroite collaboration avec l’équipe opérationnelle de la PNIN, aidera le CCM à planifier ses réunions et autres activités.
La fréquence des réunions dépendra du cycle opérationnel de la PNIN. Une certaine flexibilité est nécessaire pour pouvoir réagir aux changements imprévus dans l’orientation des politiques et des programmes dus à des développements externes (par exemple, publication de nouvelles données ou de nouvelles connaissances).